Details pour la couche wms 'gaz_reseau_distribution' dans https://wms.craig.fr/reseaux
titre: Réseau de distribution de gaz
résumé: Ce jeu de données représente la position des canalisations des réseaux des gestionnaires de réseau de distribution de gaz. Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. L'Agence ORE ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement). Il provient directement de https://opendata.agenceore.fr/explore/dataset/infrastructures-de-reseau-de-gaz
métadonnées:
capacités du service récupérées: 10/05/2025 10:44:29
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